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Article 1 – Informations générales

1.1

Site : atelieraureus.com

1.2

Atelier Aureus, micro-entreprise dont le siège social est situé au 111 rue des Troenes TOULOUSE 31200, sous le numéro SIREN 98528726700019 , joignable à l'adresse électronique atelier.bij.aureus@gmail.com et au 07 87 75 10 30 représenté par Aurelie Peigné en sa qualité de gérante.

1.3

Le site est hébergé par Squarespace.

Article 2 – Accès au site

L'accès au site est réservé aux personnes majeures. L'éditeur se réserve le droit de demander toute justification de l'âge de l'utilisateur, notamment lors de l'utilisation des services de commande en ligne.

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Article 3 – Contenu du site

L'ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, vidéos, créations joaillières, dessins, modèles, graphismes et logiciels, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive d'Atelier Aureus ou de ses partenaires.

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  • supprimer toute information susceptible d'en perturber le fonctionnement ou contrevenant à la législation en vigueur ;

  • suspendre temporairement le site afin de procéder à des opérations de maintenance ou de mise à jour.

Article 5 – Responsabilités

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  • droit d'opposition ;

  • droit à la limitation du traitement ;

  • droit à la portabilité des données.

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :

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Article 10 – Droit applicable

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Article 11 – Contact

Pour toute question concernant le site, les produits ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter :

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